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Conditions générales de vente PIRARD Grégory

Entre l’entreprise personne physique PIRARD Grégory, représentée par M. Grégory Pirard, en qualité de gérant, dûment habilité aux fins des présentes.

L’entreprise peut être jointe par email à l'adresse suivante : support@travaillermoinspourvivremieux.com

Ci-après le « Vendeur » ou l’ « Entreprise ».

D'une part,

Et la personne physique ou morale procédant à l'achat de produits ou services de l’entreprise,

Ci-après, « l'Acheteur », ou « le Client »

D'autre part,

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

PREAMBULE

Le Vendeur est éditeur de Produits et de Services de formation en ligne à destination de non professionnels, et de professionnels, commercialisés par l'intermédiaire de son site Internet : https://travaillermoinspourvivremieux.com.

Ces formations peuvent associer présentiel autant que des enseignements dispensés en ligne par l'intermédiaire de sites Internet. La liste et le descriptif des biens et services proposés par l’Entreprise peuvent être consultés sur le site susmentionné.

Pour la majorité, ces formations sont la résultante des enseignements et du parcours entrepreneurial de M. Grégory Pirard et tendent à enseigner à ses Clients des techniques d’organisation personnelle (gestion du temps, organisation et bien-être au travail, efficacité professionnelle, développement personnel etc.) ainsi que proposer des services associés (produits, coaching, assistance, etc.).

Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits ou Services proposés par le Vendeur.

Article 2 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de Produits et/ou Services, effectuées au travers du site internet de l’Entreprise qui sont partie intégrante du Contrat entre l'Acheteur et le Vendeur.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d'une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.

Ces CGV sont consultables sur le site Internet de l’Entreprise. L’Entreprise s'assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation.

Le Client déclare avoir pris connaissance de l'ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un Produit ou à un Service, et les accepter sans restriction ni réserve.

Le Client reconnaît qu'il a pris les informations nécessaires afin de s'assurer de l'adéquation de l'offre à ses besoins.

Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois de son pays ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s'engage. Il se porte fort du respect de ces CGV pour l'ensemble de son organisation.

Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par l’Entreprise constituent la preuve de l'ensemble des transactions.

Article 3 : Entrée en vigueur et durée du contrat
Le présent contrat entrera en vigueur au moment du paiement (ou du premier paiement) de la commande par l'acheteur (y compris pour les articles en pré-commande). Il est conclu pour la durée nécessaire à la fourniture des Produits ou Services, jusqu'au terme des garanties et obligations de l’Entreprise.

La durée peut en particulier varier en fonction des services associés au Produit ou Service (ex : certaines formations peuvent comporter un service d'assistance spécifique mis en œuvre pendant une durée donnée).

Article 4 : Conclusion du contrat en ligne
Le Client devra suivre une série d'étapes spécifiques à chaque Produit ou Service offert par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :
· Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ou Service ;
· Choix du Produit ou Service, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse.) ;
· Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
· Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs.
· Suivi des instructions pour le paiement, et paiement du Produit ou Service.
· Expédition des Produits ou Services ou livraison des codes d'accès aux plateformes d'e-learning.

Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu'un accusé de réception de la commande la confirmant.

Le Vendeur se réserve la possibilité, de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime, particulièrement s'il existe un litige avec le Client relatif au paiement d'une commande précédente.

Article 5 : Prix
Les prix des Produits et/ou Services vendus au travers du site Internet sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TVA + toutes autres taxes, les cas échéant) et déterminés sur les pages de descriptifs du Produit ou Service.

L’Entreprise se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, pour l'avenir.
Les frais de télécommunication nécessaires à l'accès aux sites Internet de l’Entreprise sont à la charge du Client.

Article 6 : Produits et Services
Les caractéristiques essentielles des Produits et/ou Services et leurs prix respectifs ont été mis à disposition de l'acheteur sur le site internet de l’Entreprise.

La majorité des formations dispensées sont mises en œuvre au travers d'une plateforme d'e-learning. Dans ce cadre, l’Entreprise met à disposition au profit du Client un accès à cette plateforme, lui permettant de suivre son parcours de formation. L'accès à cette plateforme peut être limité dans le temps (en fonction du Produit ou Service choisi). Le droit d'accès à cette plateforme est personnel, unique, incessible et intransmissible et est réalisé au moyen d'un code d'accès qui ne peut être partagé, cédé, revendu, ou retransmis ; la plateforme est ouverte 24/24h et 7 jours sur 7, sauf anomalie technique ou mises à jour ponctuelles.

En cas de violation des règles relatives aux codes d'accès et en particulier en cas d'utilisation de ces codes par plusieurs personnes, l’Entreprise se réserve le droit de supprimer le service immédiatement sans indemnisation, préavis ou information préalable.

L’Entreprise met en œuvre des moyens pour s'assurer que ses plateformes d'e-learning sont fonctionnelles et accessibles ; en cas d'anomalie découverte par le Client, celui-ci s'engage à prévenir l’Entreprise dans les meilleurs délais afin que celle-ci puisse remédier aux éventuels dysfonctionnements.

Il est indispensable que le Client dispose d'un équipement informatique adéquat lui permettant de suivre la formation (ordinateur, écran, connexion Internet, navigateur web, logiciel de messagerie, carte son et hautparleurs pour entendre les vidéos ; la majorité du temps un équipement type ordinateur portable est suffisant).

Le vendeur se réserve la possibilité d'envoyer tout le contenu de la formation par voie digitale au client et d'arrêter les séances de questions-réponses hebdomadaires en direct dans le cas où la commercialisation de la formation prendrait fin.

Le client atteste également avoir reçu l'ensemble des informations nécessaires à sa décision de passer commande, ainsi qu'un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat.

Le Vendeur s'engage à honorer la commande du Client dans la limite des Produits ou Services disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client.

Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française.

Conformément à la loi, elles font l'objet d'un récapitulatif et d'une confirmation lors de la validation de la commande.

Les parties conviennent que les illustrations ou photos des Produit ou Services offerts à la vente n'ont pas de valeur contractuelle.

La durée de validité de l'offre des Produits ou Services ainsi que leurs prix est précisée sur le site Internet de l’Entreprise, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de Produits ou Services.

Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l'adresse email pour le cas d'une société).

Il est souligné que les résultats que permettent d'atteindre les Produits ou Services de formation sont naturellement tributaires de la bonne application des conseils donnés. La bonne réussite des méthodes exposées et enseignées dépend en partie de la volonté et de l'engagement de l'utilisateur à assimiler les techniques données et de les pratiquer afin qu'elles produisent les résultats escomptés.

Le Client s'engage à suivre les cours à son rythme et à appliquer les méthodes enseignées.

Article 7 : Clause de réserve de propriété et confidentialité
Les Produits ou Services demeurent la propriété de l’Entreprise jusqu'au complet paiement du prix.

Le Client s'engage à conserver les techniques enseignées confidentielles et à ne pas les revendre, les divulguer, les reproduire, les transmettre ou les diffuser de quelque manière que ce soit.

Article 8 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les Produits ou Services en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement via le site internet ou via un virement bancaire au compte BE97 7320 5831 6249.

Les cartes émises doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le Vendeur n'accepte pas l'American Express ni le service de paiement Paypal.

Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l'intermédiaire de paiement.

Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l'art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau.

Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité du sous-traitant et ne saurait nous être imputée.
Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations.

L'engagement de payer, donné par carte, est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué.

Le Client confirme qu'il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu'il est légalement en droit d'en faire usage.

En cas d'erreur, ou d'impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

Article 9 : Livraison
Délais de livraison : en général, les Produits ou Services numériques sont livrés instantanément par voie électronique dès que le règlement du Client a été validé. Le délai maximal de livraison des Produits ou Services est de quinze jours, sauf mention contraire sur la page de vente ou de commande du Produit ou Service.

Article 10 : Précommande
Les Produits ou Services en "Précommande", peuvent être achetés avant leur parution officielle ; dans ce cas, leur paiement est exigible immédiatement au moment de la commande.

Les dates prévisionnelles de parution des Produits ou Services ne sont pas contractuelles et peuvent évoluer. L’Entreprise fait de son mieux pour respecter les dates annoncées, cependant, les dates effectives dépendent bien souvent de facteurs indépendants de notre volonté (par exemple bug informatique ou catastrophes naturelles).

Article 11 : Délai de rétractation
Conformément à la législation européenne,
« Le consommateur dispose d'un délai de quinze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour ».

« Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services ».

Le droit de rétractation peut être exercé simplement en contactant l’Entreprise au moyen des coordonnées indiquées au présent contrat (v. en-tête).

Article 12 : Réclamations
Le cas échéant, l'Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant l’Entreprise au moyen des coordonnées indiquées au présent contrat (v. en-tête).

Article 13 : Droits de propriété intellectuelle
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du Vendeur.

Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n'est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Le client s'interdit en particulier de reprendre toute information tirée des Produits et/ou Services pour en faire des Produits et/ou Services concurrents à l’Entreprise ou de réutiliser ces Produits et/ou Services pour former des tiers.

Article 14 : Force majeure
L'exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l'exécution.
Le vendeur avisera le client de la survenance d'un tel évènement dès que possible.

Article 15 : Nullité et modification du contrat
Si l'une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties.
Toute modification contractuelle n'est valable qu'après un accord écrit et signé des parties.

Article 16 : Garanties commerciales
Sauf mention contraire sur la page descriptive du Produit ou Service, tous nos produits électroniques ont une garantie de satisfaction de 15 jours. Si vous n'êtes pas satisfait au cours des quinze jours suivant votre achat, contactez simplement l’Entreprise au moyen des coordonnées indiquées au présent contrat (v. en-tête) pour demander votre remboursement en mentionnant votre numéro de transaction.

Article 18 : Protection des données personnelles
En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données.

En saisissant votre adresse email sur l'un des sites de notre réseau, vous êtes susceptible de recevoir des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des Produits ou Services édités par l’Entreprise et ses partenaires.

Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement (l’Entreprise) par mail.

Nous effectuons sur l'ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que Google Analytics, Xiti, ou Visual Website Optimizer. Ces données, non nominatives, nous permettent d'améliorer l'expérience d'utilisation de nos sites Internet, et de personnaliser les sites en fonction des demandes fréquentes des utilisateurs. Les pages de confirmation et conversion de nos formulaires sont en général équipées du dispositif Visual Website Optimizer de Site afin de mesurer leur efficacité et le nivea d'intérêt de nos prospects et clients.

Article 19 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit belge.

En cas de violation par le Client des présentes CGV, l’Entreprise se réserve le droit de mettre un terme au présent contrat et clôturer l'accès du client aux plateformes d'e-learning.

Date de rédaction de ces CGV : Octobre 2021


Oui, je veux moi aussi m'inscrire à la formation "Travailler moins pour vivre mieux"

et recevoir de Grégory Pirard :

Son expérience de 7 ans à chercher des solutions pour réussir à travailler moins, mieux et sans stress.

La synthèse des milliers d'euros qu'il a investis en formations et en livres, et de son expérience personnelle au niveau de l’organisation personnelle et de la gestion du temps.

J’apprendrai en l’espace de 4 semaines à

- Contrer la procrastination et le stress
- Avoir plus de temps pour moi
- Créer et maintenir une organisation simple
- Améliorer ma capacité de concentration

Si je ne peux pas me libérer pour participer à la séance en direct de 2h chaque semaine (Via l’application Zoom), je pourrai accéder à l’enregistrement audio et vidéo qui sera mis à disposition de tous les membres quelques jours plus tard.

Cadeau 1 : En bonus à la fin des 4 semaines, j’apprendrai également des méthodes pour atteindre mes objectifs plus rapidement lors d’une dernière séance en direct de 2h

Cadeau 2 : J’aurai la possibilité de poser mes questions lors d’une séance de questions/réponses en direct d’1h chaque semaine.

Cadeau 3 : L'accès au groupe Facebook et donc à la possibilité d'interagir avec les autres membres de la formation.

En échange de cela :

1. Je m'engage à garder confidentiels les formules, les systèmes et les procédés que Grégory Pirard me révélera dans sa formation, et à ne jamais les divulguer, les revendre ou les distribuer de quelque manière que ce soit.

2. La formation peut être acquise en un paiement unique de 497 euros HTVA, ou 3x179 euros HTVA par mois, ce qui donne droit à l'accès intégral à la plateforme de formation pendant la durée indiquée ci-dessus.

3. Je comprends que Grégory Pirard ne prend aucun engagement de gains ni de résultat. Son seul engagement est de me fournir les moyens de ma réussite. Il me livrera ses connaissances, ses systèmes, sa manière de penser et de faire, à moi de l'adapter à mes objectifs personnels.

4. Grégory Pirard n'est ni juriste ni comptable. Les lois applicables sont différentes dans chaque pays et c'est donc à chacun de s'assurer que son activité est conforme aux lois et règlements en vigueur en s'adressant à un spécialiste compétent.

5. Je prends la pleine responsabilité de mon activité et j'en dégage Grégory Pirard, et son entreprise en personne physique PIRARD Grégory.

6. Je m'engage à suivre le cours - à mon rythme - et à participer aux séances de formation en direct et de questions/réponses, ou au moins à consulter les rediffusions.
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